Conseil Municipal du 04 novembre 2014
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-163 | Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2015 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), du Conseil Régional, du Conseil Général, de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC), de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM), du Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz (CNV), de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France (ARCADI) et de la Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes (SPEDIDAM) - Délibération |
13 - Santé et Handicaps
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-165 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2013. - Délibération - Annexe - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-168 | Z.A.C. Centre Gare - approbation de l'avenant n° 3 prorogeant la durée de la concession d'aménagement - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2014-170 | Déclassement après désaffectation - Réitération de la vente à l'Association Aboubaker Essadik - Délibération | ||
| Ville-2014-182 | Travaux de réhabilitation de la rue Gambetta : désignation d'un représentant de la Ville au sein de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques des professionnels riverains - Délibération |
1 - Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-159 | Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération |
21 - Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-172 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2014-173 | Modification du régime indemnitaire relatif au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales. - Délibération | ||
| Ville-2014-174 | Versement d'une compensation financière suite à une erreur sur le déroulement de sa carrière de Mme Brun - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2014-181 | Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (dispositif dit Sauvadet) et abrogation de la prime spéciale d'installation - Délibération |
25 - Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-158 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
26 - Travaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-178 | Ecole Pasteur - Convention de maîtrise d'œuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine, pour l'aménagement de salles de classe élémentaires dans l'actuel conservatoire de musique. - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2014-179 | Ecole Pasteur - Adoption du programme d'aménagement d'une école élémentaire dans l 'actuel conservatoire de musique. - Délibération - Annexe |
2 - Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-171 | Subvention à l'Office Public Marne et Chantereine Habitat - Réhabilitation Buignet Tournelles - Délibération | ||
| Ville-2014-180 | Exercice 2014 - Décision Modificative de crédits n° 1 - Délibération | ||
| Ville-2014-183 | ZAC de l'Aulnoy : Convention d'avance de trésorerie auprès de l'aménageur M2CA - Délibération - Annexe |
33 - Intercommunalité
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-164 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2013 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
| Ville-2014-197 | Loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) - Avis sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale d'Ile-de-France et choix d'intégrer le périmètre de la Métropole du Grand Paris - Délibération | ||
| Ville-2014-197 | Loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) - Avis sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale d'Ile-de-France et choix d'intégrer le périmètre de la Métropole du Grand Paris - Délibération | ||
| Ville-2014-197 | Loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) - Avis sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale d'Ile-de-France et choix d'intégrer le périmètre de la Métropole du Grand Paris - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-166 | Création de Relais d'Assistantes Maternelles annexes et demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne - Délibération |
38 - Vie Locale
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-162 | Subvention exceptionnelle à l'association IVY Division 4th Recon Troop - Délibération |
40 - Evénementiel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-176 | Tarifs des animations de Noël - Délibération |
42 - SYMVEP
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2014-167 | Approbation de la demande de retrait de la commune de la Queue-en-Brie du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) - Délibération |